Conditions d'utilisation

1. Introduction

Les présentes conditions d'utilisation régissent l'accès et l'utilisation de l'intranet de l'entreprise Le Clos d'Elysces. En accédant à cet intranet, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation.

2. Accès au service

Ce service est réservé aux employés de Le Clos d'Elysces. Vous devez vous connecter en utilisant vos identifiants fournis par l'entreprise.

3. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à utiliser ce service uniquement à des fins professionnelles et conformément aux politiques de l'entreprise.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus de cet intranet (textes, images, logiciels) sont la propriété de Le Clos d'Elysces et sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

5. Responsabilité de l'utilisateur

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de l'utilisation de votre compte. Toute utilisation non autorisée doit être immédiatement signalée à l'entreprise.

6. Suspension ou résiliation

Le Clos d'Elysces se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès à l'intranet en cas de violation des présentes conditions d'utilisation.

7. Protection des données personnelles

Les données collectées via cet intranet sont utilisées conformément à notre politique de confidentialité et aux lois sur la protection des données en vigueur.

8. Modifications des conditions

Ces conditions peuvent être mises à jour à tout moment. Vous serez informé de toute modification importante.

9. Limitation de responsabilité

GONCALVISION n'est pas responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de cet intranet.

10. Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par la loi française.

11. Contact

Pour toute question concernant ces conditions, veuillez nous contacter à l'adresse : contact@goncalvision.com